Charte de la federation

Citation :: I - Generalités

1/- Designations

Par la presente, nous, alliances signataires, nous engageons a respectez la "charte de la federation", decrite ci dessous.

Les alliances ayant effectivement signés cette charte sont :

Les CW - Les Cosmowarriors
Les Darkwar - The Dark Alliance
Les HarDeDun - Les Haricots Des Dunes
Les Skull - Skull

2/- Definitions

La federation est une alliance d'alliance, a but commercial et defensif.

3/- Etendue

Sont concernés par cete charte : les alliances signataires, ainsi que leurs wing

4/- Validité

Cette charte sera revisé au minimum une fois par mois. Des elements pourront etre ajourés, suprimés, modifiés, aprés vote interne.

Ces modification ne se ferront pas sans avertissement.

II/- Charte - Diplomatie & Votes

A/- Pactes

Il est convenu que les alliances signataires gardent une diplomatie libre.
Cependant une decision de la federation peut prevaloir sur un pacte (guerre, embargos...)

B/- Votes

1/- Systeme

Il est convenu que l'ensemble des menbres de la federation contribura a l'ensemble des decision de celle ci.
Les salles de votes seront des lieux de debats, ou tout point de vue pourra etre defendu.

L'adoption d'un decret necessite les 2/3 des voix

2/- Motions de censure

Une motion de censure peut etre voté a l'encontre d'un decret, d'une alliance, d'une personne

L'adoption d'une motion necessite les 2/3 des voix

Dans tout les cas les votes ne pourront s'etendre sur plus de 7 jours ouvrés.

C/- Admission

Toute alliance peut effectivement adherer a la federation. Chaque demande de candidature fera l'objet d'un debat.
Dans tout les cas l'admission de l'alliance devra etre voté a l'hunaminité, sauf exception.
La federation s'engage a notifier de l'acceptation ou de la non acceptation du demandeur sous 3 jours ouvrés.
Elle s'engage également a dument justifié sa decision.

Note : Une alliance ne peut adherer qu'une seule et unique fois a la federation.
L'adheration ne sera plus revisé par la suite, la validité de celle ci etant illimité.
Cependant chaque alliance a la liberté de partir de la federation, sous reserve qu'elle en avertisse l'ensemble des menbres.

III - Charte - Defense et Offense
A/- Generalités

Les alliances aillant adhere a la federation s'engage a ne pas :

- Attaquer sans raison un membre de l'autre partie y compris à l'aide d'unités non guerrières
- Attaquer dans le but de voler des ressources (« raid »)
- Sonder une planète d'un membre
- Effectuer un chantage pour obtenir des ressources
- Effectuer un chantage pour obtenir une aide militaire
- Adresser à un membre de l'autre partie un message à caractère injurieux, méprisant et/ou dégradant.
Plus généralement, tout acte portant un préjudice direct à la partie adverse.

B/- Reponse a une offensive

1/- Reaction en cas d'attaque

La fédération est une organisation a but defensif et commercial.
Par consequent, toute alliance signataire devra aporter dés son vote ou immédiatement en cas d'urgence manifeste une aide militaire et / ou commercial (notament dons de ressources) a tout autre signataires, si celle ci est justifié.

2/- Vote
Immediatement, un referundum sera organisé. La durée de ce referundum pourra etre suivant les cas de 6, 12, 24 ou 48 heures. Il est a noté que durant ce laps de temps, les alliances agiront comme si une guerre officieuse etait declaré.

Les 2/3 des votants devront etre favorable pour que la decisions finales soir prise.
Si cette majorité n'est pas atteintes, la liberté d'agir sera laissé au alliances.

C - Engagement d'une offensive

1/- Vote

La federation n'est nullement offensive. Si une alliance signataire souhete déclarer la guerre, elle devra organiser un vote

La durée de ce vote est de : 72 heures

La Fédération suivra seulement et seulement si les 2/3 les votant se declarent favorable a cette guerre.

IV - Charte - Commerce

1/- Modalités

Les regles ogamienne de commerce devront être respectés.

2/- Taux

Les taux maximal sont de une unité de deuterium pour une unité et demi de cristal pour deux unités de métal. ( 1/1.5/2 )

Ceci car nous sommes la pour commercer a des taux aventageux !! Des taux legerement superieur sont monaie courante hors de la federation....

3/- Pot de vin

Aucun pot de vin superieur a la dose instauré n'est autorisé.

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